Mentions légales
En accédant à ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes informations et conditions générales d'utilisation, et reconnaissez les accepter.
Nom et Activité :
L’INSTANT BY TAM
Directeur de la publication :
TAMARA PERRET
Réalisation :
L’instant By Tam - 5 rue Boson - 38200 VIENNE
Hébergement :
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
Mentions obligatoires :
L’INSTANT BY TAM - Tamara PERRET - Entrepreneur individuel
Siret : 93291991300016 - Code APE 9602B
Immatriculé au RCS de Vienne : 932 919 913
5 rue Boson - 38200 VIENNE
Tél : 007 80 83 36 10 - linstantbytam@gmail.com
Propriété intellectuelle
Conformément au code de la propriété intellectuelle, il est interdit d'utiliser et/ou reproduire et/ou représenter et/ou modifier et/ou adapter et/ou traduire et/ou copier et/ou distribuer, l'un quelconque des éléments du site ou le site lui-même, de façon intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit (électronique, papier ou tout autre support) sans l'autorisation expresse et préalable de L'INSTANT BY TAM .
L'INSTANT BY TAM autorise toutefois :
- la reproduction sans altération et en un exemplaire, aux fins de représentation strictement privée sur écran monoposte, ou pour copie de sauvegarde ou copie privée en tirage papier,
- la création d'un lien hypertexte exclusivement aux conditions cumulatives suivantes : associé au seul nom L'INSTANT BY TAM , pointant vers la page d'accueil du site, en accès gratuit, en ouvrant une nouvelle fenêtre ; Toute reproduction du logo et/ou toute diffusion payante et/ou toute intégration dans le site récepteur de tout ou partie du site et/ou de son contenu, sont strictement interdites, sauf avec l'accord préalable et express de L'INSTANT BY TAM .
Sans que cette liste soit exhaustive, toute mise en réseau, toute rediffusion, et plus généralement toute reproduction ou utilisation commerciale ou collective, sous quelque forme que ce soit, intégrale ou partielle, requière l'accord préalable et express de L'INSTANT BY TAM .
Toute utilisation non expressément autorisée entraîne une violation des droits d'auteur et constitue une contrefaçon. Elle peut aussi entraîner une violation des droits à l'image, droits des personnes ou de tous autres droits et réglementations en vigueur. Elle peut donc engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. L'INSTANT BY TAM se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.
Droit sur les bases de données :
Le site est également une base de données protégée conformément à la loi n°98-536 du 1er juillet 1998. L'INSTANT BY TAM est le producteur de cette base et rappelle que toute extraction ou utilisation du contenu de la base non expressément autorisée peut engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. L'INSTANT BY TAM se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.
Toute demande d'information ou demande concernant l'utilisation sous quelque forme que ce soit d'éléments contenus dans le site, ou toute création de liens hypertextes en direction du site autre que celle expressément tolérée (voir ci-avant), doit être adressée à : linstantbytam@gmail.com
Responsabilités:
L'INSTANT BY TAM ne saurait être tenue responsable :
- des dommages de toute nature, directs ou indirects résultant du contenu et/ou de l'accès et/ou de l'utilisation du site (et/ou des sites qui lui sont liés), incluant notamment mais non limitativement toute perte d'exploitation, financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données, toute détériorations ou virus qui pourraient infecter l'équipement informatique ou tout autre bien de l'utilisateur du site,
- des problèmes techniques ou autres rendant l'accès au site (et/ou aux sites lui étant liés) difficile, aléatoire, voire impossible, et ce quelles qu'en soient l'origine et la provenance,
- du contenu des informations présentées sur le site, de leur interprétation et plus généralement des erreurs ou omissions que pourrait contenir le site, bien que L'INSTANT BY TAM s'efforce de diffuser des informations précises et de les mettre à jour.
Liens vers d'autres sites :
L'INSTANT BY TAM propose des liens depuis le site vers d'autres sites affiliés ou non. L'INSTANT BY TAM n'édite pas et ne contrôle pas ces sites qui sont indépendants et dès lors, elle ne saurait être responsable de leurs contenus, produits, publicités ou de tous éléments ou services qu'ils présentent. Ces sites sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée.
Modifications / mises à jour :
L'INSTANT BY TAM se réserve le droit à tout moment et sans préavis :
- de modifier ou mettre à jour les informations publiées sur le site et le site lui-même,
- de modifier et de façon plus générale d'actualiser les présentes informations et conditions d'utilisation. C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Responsabilité de l'utilisateur du site :
L'utilisateur du site est responsable de tous dommages causés à tout tiers y compris à L'INSTANT BY TAM , du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site lui-même et/ou de l'un de ses éléments, et garantit L'INSTANT BY TAM des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet. L'utilisateur du site renonce également à exercer tout recours contre L'INSTANT BY TAM dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site.